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	<title>Règlement &#8211; Institut Notre-Dame Agaves / Itterbeek</title>
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		<title>Règlement Général sur la Protection des Données</title>
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		<dc:creator><![CDATA[Direction]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 14 Jun 2021 13:18:37 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Projets et Règlement]]></category>
		<category><![CDATA[Règlement]]></category>
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					<description><![CDATA[Pourquoi une déclaration de protection de la vie privée ?Afin de pouvoir remplir nos missions d’enseignement, l’inscription d’un élève dans notreétablissement nous amène à traiter, une série de données que vous nous aurez fourniesou qui nous seront communiquées dans le cadre du cursus scolaire. L’intégration denouvelles technologies dans ce cursus éducatif engendre également une multiplicationdes&#8230; <a class="more-link" href="https://www.indagaves-itterbeek.be/2021/06/14/reglement-general-sur-la-protection-des-donnees/">Continue reading <span class="screen-reader-text">Règlement Général sur la Protection des Données</span></a>]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[
<ol><li><strong>Pourquoi une déclaration de protection de la vie privée ?</strong><br>Afin de pouvoir remplir nos missions d’enseignement, l’inscription d’un élève dans notre<br>établissement nous amène à traiter, une série de données que vous nous aurez fournies<br>ou qui nous seront communiquées dans le cadre du cursus scolaire. L’intégration de<br>nouvelles technologies dans ce cursus éducatif engendre également une multiplication<br>des opérations de traitement de nouvelles données pour de nouvelles finalités et<br>impliquent souvent de nouveaux acteurs.<br>Cette déclaration de respect de la vie privée décrit la manière dont nous gérons les<br>données personnelles que nous collectons via divers moyens tels que par exemple, à<br>partir de formulaires, d’appels téléphoniques, courriels et autres communications avec<br>vous.<br></li><li><strong>Que signifie traitement des données personnelles ?</strong><br>Une donnée à caractère personnel est toute information permettant directement ou<br>indirectement d’identifier une personne telle qu’un nom, un numéro d’identification, des<br>données de localisation, un identifiant en ligne, ou via plusieurs éléments spécifiques<br>propres à l’identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique,<br>culturelle ou sociale.<br>Le traitement de données se définit comme toute opération ou tout ensemble<br>d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés telles que la collecte,<br>l’enregistrement, la conservation, l’adaptation ou la modification, la consultation,<br>l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion, effacement …<br></li><li><strong>Qui traite vos données ?</strong><br>Les données personnelles ne sont accessibles et traitées que par les membres du<br>personnel de notre établissement. Elles sont sensibilisées à la confidentialité de ces<br>données, à une utilisation légitime et précise, ainsi qu’à la sécurité de ces données.<br></li><li><strong>Engagement de l’établissement</strong><br>La protection de votre vie privée et de celle de votre enfant est, pour nous, d’une<br>importance capitale.<br>Nous traitons vos données en conformité avec toutes les lois applicables concernant la<br>protection des données et de la vie privée, en ce compris le « RGPD » &#8211; Règlement Général<br>sur la Protection des Données (EU) 2016/679.<br>En inscrivant votre enfant dans notre établissement ,en accédant et en utilisant le Site de<br>l’école, en s’enregistrant à un évènement scolaire, ou en fournissant d’une quelconque<br>autre manière vos données, vous reconnaissez et acceptez les termes de la présente<br>déclaration de respect de la vie privée, ainsi que les traitements et les<br>Page 34 Brochure d’accueil 2019 – 2020 IND Agaves &amp; Itterbeek<br>transferts de données personnelles conformément à cette déclaration de respect de la<br>vie privée.<br>Le traitement sera licite, loyal et légitime. Nous vous expliquons ci-dessous comment<br>nous collectons, utilisons et conservons vos données et quels sont vos droits.<br></li><li><strong>Les données personnelles que nous collectons</strong><br>Les données sont collectées pour des finalités déterminées et légitimes. De manière<br>générale, nous utilisons ces données :<br>&#8211; Soit sur base de votre consentement<br>&#8211; Soit parce que cela est nécessaire à l’exécution de la mission d’enseignement et du<br>contrat de confiance passé entre notre établissement scolaire, les parents, l’élève, en vue<br>de la scolarité/formation de ce dernier.<br>&#8211; Soit en vertu d’une obligation légale<br>&#8211; Soit parce que le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la<br>personne concernée ou d&rsquo;une autre personne physique<br>&#8211; Soit parce que le traitement est nécessaire à l&rsquo;exécution d&rsquo;une mission d&rsquo;intérêt public<br>ou relevant de l&rsquo;exercice de l&rsquo;autorité publique dont est investi le responsable du<br>traitement<br>Les Données Personnelles collectées à votre sujet peuvent inclure :<br>&#8211; Identification générale et informations de contact<br>Coordonnées des parents et de l’élève : noms; adresse; e-mail et téléphone; genre; état<br>matrimonial des parents; date et lieu de naissance de l’élève; parcours éducationnel et<br>formation de l’élève; professions des parents, composition et situation de famille, dossiers<br>scolaires, photos …<br>Le droit à l’image fait l’objet d’un consentement de votre part ; il est sollicité au moment de<br>votre inscription dans notre établissement.<br>&#8211; Numéros d’identification émis par les autorités gouvernementales<br>Numéro de passeport ou de la carte d’identité, registre national, …<br>&#8211; Information financières<br>Numéro de compte de bancaire et autre information financière (attestation CPAS, bourse<br>d’étude, etc.)<br>-Informations nous permettant d’exercer nos missions d’enseignement ou liées à<br>notre projet pédagogique ou d’établissement<br>Données transmises dans le cadre de l’organisation d’activités scolaires de manière générale,<br>de voyages extérieurs, d’activités culturelles ou sportives dans le cadre des cours ou toute<br>autre participation ou intérêt dans une organisation scolaire; assurance(s) que vous auriez<br>souscrites, souscription aux services offerts par l’école.<br>-Informations médicales pouvant avoir une incidence sur la scolarité de l’élève luimême ou sur l’organisation de l’établissement scolaire<br>Protocole relatif aux besoins spécifiques de l’élève, mesures médicales d’urgence en cas<br>de pathologie chronique, protocole relatif aux aménagements raisonnables, données de<br>santé de base, etc. Au moment de l’inscription de votre enfant dans notre établissement,<br>ces données sont récoltées à l’aide d’une fiche de santé. Votre consentement est au même moment sollicité pour la récolte et le traitement de ces<br>données.<br>Il est essentiel que ces données soient à jour. Pour ce faire, vous vous engagez à nous<br>communiquer toute modification utile.<br></li><li><strong>Finalités que nous poursuivons</strong><br>Les finalités peuvent être classifiées en deux catégories.<br>&#8211; GESTION ADMINISTRATIVE : en vertu des dispositions légales, nous devons dans le<br>cadre du subventionnement de notre établissement mais également dans le cadre<br>du financement de la Communauté française, communiquer certaines données<br>personnelles de nos élèves et de leurs parents à la Fédération Wallonie-Bruxelles. Ce<br>transfert se fait à l’aide d’une interface informatique sécurisée.<br>Nous devons également transférer à la FWB certaines données dans le cadre du<br>contrôle de l’obligation scolaire.<br>&#8211; GESTION PEDAGOGIQUE ET MISSIONS DE L’ENSEIGNEMENT : la gestion de la<br>scolarité de votre enfant nous amène à devoir gérer en interne des informations<br>scolaires, voire communiquer certaines des données personnelles à des tiers et par<br>exemple les communiquer à d’autres écoles en cas de changement d’établissement..<br>Il s’agit souvent des coordonnées de base, à savoir nom, prénom et coordonnées de<br>contact.<br>Dans ce même souci, les coordonnées de votre enfant et les vôtres seront transmises<br>au centre PMS et au centre PSE avec qui nous sommes conventionnés. Vos<br>coordonnées seront également transmises à l’association de parents.<br>Nous utiliserons ainsi vos données pour vous contacter en lien avec la scolarité de<br>votre enfant et pour traiter avec vous les différents aspects de la vie scolaire de votre<br>enfant (courrier, facture, assurances, etc. )<br>Le transfert de données à des tiers se fait à des fins non commerciales et strictement<br>limité au bon suivi de la scolarité de votre enfant (exemple location de livres,<br>utilisation de la plateforme sécurisée de l’école, lieu de stages, excursions,<br>informations sur l’enseignement supérieur, etc.)<br>Nous conservons en outre les données de votre enfant au terme de sa scolarité<br>dans le cadre de notre association d’anciens.<br>La fiche de santé de l’élève ne contient que des informations de base utiles au suivi<br>de votre enfant. Elles seront conservées et traitées en toute confidentialité.<br></li><li><strong>Base légale de traitement des données personnelles</strong><br>L’intérêt légitime poursuivi par notre établissement est bien entendu sa mission<br>d’enseignement.<br>La collecte de la majorité des données est nécessaire pour des raisons légales ou contractuelles. Pour<br>toute donnée non liée à une obligation légale ou contractuelle, vous avez le droit de retirer votre<br>Page 36 Brochure d’accueil 2019 – 2020 IND Agaves &amp; Itterbeek<br>consentement à tout moment (sans que cela ne compromette la licéité du traitement fondée sur le<br>consentement effectué avant ce retrait).<br>Si nous étions amenés à traiter les données personnelles pour d’autres finalités que celles<br>établies dans le présent article, nous vous donnerons des informations sur cette nouvelle<br>finalité ainsi que sur ce nouveau traitement.<br></li><li><strong>Quels sont vos droits ?</strong><br>Vous disposez de droits par rapport aux données que nous avons récoltées à votre sujet et au sujet de<br>votre enfant. . Il s’agit des droits suivants, et ce dans les limites mentionnées dans la réglementation et<br>en fonction des finalités justifiant le traitement :<br>-Droit d’information<br>-Droit d’accès aux données<br>-Droit de rectification des données<br>-Droit à la suppression des données<br>-Droit à la restriction des données<br>-Droit à la portabilité des données<br>-Droit d’opposition à un traitement de données et ce en motivant spécifiquement<br>votre demande, tenant compte que le responsable de traitement peut démontrer<br>qu’il existe des motifs légitimes et impérieux qui justifient le traitement contesté<br>et ce bien évidemment en conformité avec le RGPD.<br>Pour exercer ces droits, il vous suffit d’adresser un courriel ou un courrier à l’adresse de contact<br>reprise en entête de ce document dans laquelle vous mentionnez précisément l’objet de votre<br>demande. Cette demande sera signée, datée et accompagnée d’une copie recto/verso de votre<br>carte d’identité.<br></li><li><strong>Combien de temps conservons-nous vos données ?</strong><br>Les données personnelles que vous nous avez confiées sont conservées aussi longtemps<br>que votre enfant est scolarisé dans notre établissement scolaire. Les données relatives à<br>la scolarité de votre enfant sont conservées dans notre établissement conformément aux<br>dispositions légales, et au plus durant 30 ans.<br></li><li><strong>Sécurité</strong><br>Notre établissement scolaire prendra les mesures techniques, physiques, légales et<br>organisationnelles appropriées qui sont en conformité avec les lois en matière de vie<br>privée et de protection des données applicables. Si vous avez des raisons de croire que<br>votre interaction avec nous n’est plus sûre (par exemple, si vous avez l’impression que la<br>sécurité des données Personnelles que vous pourriez avoir avec nous pourrait avoir été<br>compromise), vous êtes priés de nous en avertir immédiatement.<br>Lorsque notre établissement fournit des données personnelles à un partenaire, le<br>fournisseur de services sera sélectionné attentivement et devra utiliser les mesures<br>appropriées pour garantir la confidentialité et la sécurité des Données Personnelles.<br></li><li><strong>Modifications à ces règles</strong><br>Nous revoyons ces règles régulièrement et nous réservons le droit d’apporter des<br>changements à tout moment pour prendre en compte des changements dans nos<br>activités et exigences légales.</li></ol>
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		<title>Règlement des études</title>
		<link>https://www.indagaves-itterbeek.be/2021/06/14/reglement-des-etudes/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[Direction]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 14 Jun 2021 13:12:44 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Projets et Règlement]]></category>
		<category><![CDATA[Règlement]]></category>
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					<description><![CDATA[Le règlement des études définit les critères d’un travail scolaire de qualité, les procéduresd’évaluation et de délibération du conseil de classe et la communication de ses décisions. Article 1 En début d’année, les enseignants informent les parents et les enfants, lors de la réunion et en classe sur : • les compétences et les savoirs&#8230; <a class="more-link" href="https://www.indagaves-itterbeek.be/2021/06/14/reglement-des-etudes/">Continue reading <span class="screen-reader-text">Règlement des études</span></a>]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[
<p><strong>Le règlement des études définit les critères d’un travail scolaire de qualité, les procédures<br>d’évaluation et de délibération du conseil de classe et la communication de ses décisions.</strong></p>



<h4>Article 1</h4>



<p>En début d’année, les enseignants informent les parents et les enfants, lors de la réunion et en classe sur :<br><br>• les compétences et les savoirs à développer ;<br>• l’existence des socles de compétences ;<br>• les moyens d’évaluation ;<br>• le matériel que l’enfant doit avoir en sa possession ;<br>• les règles de vie en classe ;<br>• les exigences en terme de discipline ;<br>• les projets liés à la classe ;<br>• les matières abordées ;<br>• les objectifs à atteindre en fin d’année.</p>



<h4>Article 2</h4>



<p>Notre travail se base sur le programme intégré et les socles de compétences. Ces plans de<br>formation présentent un ensemble de capacités que notre enseignement fondamental se doit<br>de développer chez l’enfant.<br>Ces capacités représentent le bagage dont chaque enfant devrait être muni au fil de sa scolarité.<br>L’élève doit maîtriser les différentes compétences du Programme Intégré.<br>Les compétences et les savoirs développés au travers des évaluations sont notées dans les<br>bulletin.<br>Nos exigences se portent notamment sur :<br>• le sens des responsabilités, qui se manifestera entre autres, par l’attention,<br>l’expression, la prise d’initiative, le souci du travail bien fait, l’écoute ;<br>• l’acquisition progressive d’une méthode de travail personnelle et efficace ;<br>• la capacité à s’intégrer dans une équipe et à œuvrer solidairement à l’accomplissement<br>d’une tâche ;<br>• le respect des consignes données ;<br>• le soin dans la présentation des travaux, quels qu’ils soient ; le respect des<br>échéances, des délais.</p>



<h4>Article 3</h4>



<p>Tout au long de l’apprentissage, l’enfant rencontrera diverses évaluations.<br><br>L’évaluation formative régulière s’appuie sur :<br>la situation d’apprentissage vécue individuellement et vécue en groupe ;<br>par des situations orales et écrites. Elle permet de prendre conscience des progrès, d’éventuelles lacunes, pour envisager avec l’enseignant des pistes d’amélioration.<br><br>Elle reconnaît à l’enfant le droit à l’erreur.<br><br>L’évaluation certificative s’appuie sur :<br>• des travaux personnels ou de groupe ;<br>• des épreuves écrites de fin d’étape (interne ou externe) ; le dossier de l’élève.<br><br>Elle s’exerce au terme des différentes étapes d’apprentissage et d’éventuelles remédiations.<br>L’enfant est confronté à des épreuves et son résultat est communiqué au bulletin.<br>Les points obtenus au cours des quatre périodes de l’année servent d’indicateur aux parents, à<br>l’enfant et au titulaire.<br><br>Le calendrier de remise des bulletins est publié dans les éphémérides. En général, ces dates<br>correspondent aux congés (Toussaint – Noël – Fin mars – Vacances d’été).<br>La famille accueillera l’enfant chaque jour et aura une vue positive de ses découvertes, de ses<br>résultats, et ceci à tous les niveaux; que ce soit l’accueil des travaux des petits ou de ceux des grands de sixième; que ce soit le suivi des travaux quotidiens, la stimulation de la motivation<br>de l’enfant ; que ce soit l’écoute et l’intérêt pour les activités que l’enfant<br>a faites.</p>



<h4>Article 4</h4>



<p>Le Conseil de classe traite de la situation de chaque enfant dans le cadre d’une évaluation<br>formative et certificative et il statue sur le passage à l’étape suivante et sur les modalités de ce<br>passage. Il traite de l’accompagnement spécifique et du dispositif formatif à instaurer pour aider l’enfant en difficulté.<br>Il se compose de la direction, des enseignants de l’année concernée et se réunit une fois par<br>trimestre et selon les urgences. L’avis de ce conseil est souverain et il est clair qu’en ayant inscrit votre enfant dans notre école, vous acceptez également les conclusions de ce dernier.<br>En fin de scolarité primaire, la Commission d’attribution du CEB exerce une fonction délibérative et se prononce à partir du dossier de l’élève, de ses performances en fin de cursus (épreuve interne et externe). Cette Commission statue, après le 20 juin et avant la fin de l’année scolaire, sur l’attribution du certificat d’études de base, au vu du dossier comprenant un rapport du titulaire de classe concerné. La décision est prise à la majorité des voix. En cas de parité, le président décide (A.R. du 15 juin 1984).<br>Les parents peuvent consulter autant que faire se peut en présence du professeur responsable<br>de l’évaluation, toute épreuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la<br>décision du conseil de cycle. Les parents peuvent se faire accompagner d’un membre de la<br>famille.</p>



<h4>Article 5</h4>



<p>Le journal de classe est un lien indispensable entre l’école et la famille.<br>Les parents peuvent rencontrer la direction et les enseignants lors de contacts pédagogiques ou<br>sur rendez-vous.<br><br>Des contacts avec le centre psycho-médico-social (P.M.S.) peuvent également être sollicités au<br>numéro suivant : O2/541.81.38.<br><br>En cours d’année, les réunions avec les parents permettent à l’école de présenter ses objectifs<br>et ses attentes, de faire le point sur l’évolution de l’élève, ainsi que sur ses possibilités de<br>régulation.<br>Au terme de l’année, elles permettent la rencontre des enseignants avec les parents et ont pour<br>but d’expliquer la décision prise par le conseil de classe lors de sa délibération.</p>
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		<title>Réglement d&#8217;école</title>
		<link>https://www.indagaves-itterbeek.be/2021/06/14/reglement-decole/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[Direction]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 14 Jun 2021 13:00:33 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Projets et Règlement]]></category>
		<category><![CDATA[Règlement]]></category>
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					<description><![CDATA[Vous avez inscrit votre enfant à l’IND Agaves &#38; Itterbeek. En effectuant ce choix, il vaentrer dans une communauté où vivre ensemble demande des ajustements. Nous vousdemandons de respecter les règles mises en place par l&#8217;équipe éducative. Notre école défend les valeurs chrétiennes, nous vous demandons de les respecter etprônons la tolérance. Le travail des&#8230; <a class="more-link" href="https://www.indagaves-itterbeek.be/2021/06/14/reglement-decole/">Continue reading <span class="screen-reader-text">Réglement d&#8217;école</span></a>]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[
<p>Vous avez inscrit votre enfant à l’IND Agaves &amp; Itterbeek. En effectuant ce choix, il va<br>entrer dans une communauté où vivre ensemble demande des ajustements. Nous vous<br>demandons de respecter les règles mises en place par l&rsquo;équipe éducative.</p>



<ol><li>Notre école défend les valeurs chrétiennes, nous vous demandons de les respecter et<br>prônons la tolérance.<br></li><li>Le travail des enseignants complète la tâche éducative des parents mais ne la remplace<br>pas.<br></li><li>La relation parents et membres de l’équipe pédagogique est basée sur la confiance. Si celleci venait à faire défaut, l’école demanderait logiquement aux parents de trouver un autre établissement scolaire pour leur enfant.<br></li><li>Le droit à l’expression est réciproque. Privilégiez le dialogue avec l’enseignant pour tout<br>problème. Si ce contact ne vous satisfait pas, n’hésitez pas à prendre rendez-vous avec la<br>direction. Toute correspondance doit être signée et remise sous enveloppe fermée. Evitez<br>d’avoir des propos qui ôtent toute crédibilité à un enseignant devant votre enfant, d’autres<br>parents ou d’autres enseignants.<br></li><li>La ponctualité est la « politesse des rois ». La garderie du matin débute à 7h30.<br>Pour l’enfant ne fréquentant pas la garderie, les portes s’ouvrent à 8h15et 13h35.<br></li><li>Entre 8h15 et 8h25, les enfants de classe d’accueil peuvent être conduits en classe. Les<br>parents déposent les enfants et quittent l’école, afin de faciliter le travail de surveillance des enseignants.<br></li><li>Les cours débutent à 8h30 et 13h40.  FORMATION DES RANGS A 8h25 ET A 13H35. A 8h30,<br>les grilles de l’école seront fermées. Les retards seront notés au journal de classe.<br></li><li>Les élèves qui rentrent dîner chez eux quitteront l’école à 12h15 et ne reviendront à l’école<br>qu’après 13h25. L’école n’ouvrira pas les portes pendant l’heure du midi.<br></li><li>Les parents qui souhaitent rencontrer la direction doivent prendre rendez-vous.<br></li><li>Les parents ne peuvent entrer dans la cour de récréation le matin.<br></li><li>Les cours se terminent le matin à 12h10 et le soir à 15h20<br></li><li>Le soir, quatre possibilités s’offrent à vous :<br>1) Vous venez reprendre votre enfant à la fin des cours. Celui-ci vous attendra dans la<br>cour.<br>2) Votre enfant quitte l’école avec un rang. Si personne ne devait être là, à la fin du rang,<br>l’enfant serait ramené à l’école.<br>3) Votre enfant reste à l’école après 16h. En primaire, il ira à l’étude de 15h40 à 16h40.<br>Aucune sortie ne sera autorisée avant la fin de l’étude<br>4) Si vous venez chercher votre enfant avant 16h40, il sera dirigé vers la garderie. La<br>garderie du soir est organisée à 15h40 pour les classes maternelles, à 16h40 pour les<br>Page 29 Brochure d’accueil 2019 – 2020 IND Agaves &amp; Itterbeek<br>classes primaires. Elle se termine à 18h. Au-delà de 18h, pour l’élève n’ayant pas été<br>repris, nous réclamerons 8 € par quart d’heure entamé.<br></li><li>Si un enfant doit être repris pendant les heures de cours, nous vous demandons de prévenir<br>le titulaire par écrit. L’enfant vous attendra en classe. Ceci doit rester exceptionnel.<br></li><li>Il n’y a pas d’uniforme imposé dans notre école. Nous exigeons toutefois des filles et des<br>garçons une tenue correcte. Hauts talons, shorts, t-shirt sans manches, petits tops, tenue<br>sportive, tongs, bijoux et badges, ainsi que tout attribut excessif y compris au niveau de la<br>coiffure sont totalement interdits. Les coiffures colorées, méchées, crêtes ou dessins dans<br>les cheveux rasés sont proscrits.<br></li><li>Dans notre école, il y a du travail à domicile adapté au niveau de l’enfant. Nous comptons<br>sur vous, parents, pour vérifier celui-ci (Cela ne signifie pas faire le travail à sa place). Le<br>journal de classe doit être signé tous les jours. Le cahier de communication sera contrôlé<br>tous les jours. Les circulaires doivent être signées.<br></li><li>Toutes les activités prévues à l’horaire sont obligatoires. Les cours de gymnastique seront<br>suivis, sauf motif écrit et valable ou certificat médical. L’enfant n’est pas en congé, il ne<br>pourra quitter l’école pendant les cours de gymnastiques.<br></li><li>Tous les élèves participent aux excursions, activités extérieures et aux séjours. En cas de non accompagnement, la présence de l’élève de classe primaire est obligatoire à l’école. Le<br>montant du trajet en car est facturé, même si l’enfant ne participe pas à l’activité.<br></li><li>L’école a souscrit une assurance qui couvre les accidents corporels (pas les vêtements<br>déchirés, ni les bris de lunettes ou appareils dentaires) à l’école et sur le trajet de l’école (sur le chemin le plus court ou le plus sûr). L’école décline toutes responsabilités, en cas de perte ou de vol d’objets personnels (lunettes, vêtements, matérielsscolaires,…).<br></li><li>L’école est soumise au P.S.E. d’Anderlecht. Elle est également aidée par le centre P.M.S.<br>libre de Saint Gilles.<br></li><li>Toute somme due à l’école devra être payée au plus tard à la date d’échéance.<br></li><li>Toute dégradation ou détérioration du matériel scolaire par un élève pourrait être facturée<br>à ses parents.<br></li><li>Dans des cas, heureusement assez rares, des sanctions graves peuvent être prises à l’égard<br>d’un enfant ou d’une famille. Parmi celles-ci, une mesure de non réinscription l’année<br>scolaire suivante, voire même le renvoi définitif, qui pourra être décidé à n’importe quel<br>moment de l’année scolaire, s’exercera à l’égard d’un enfant ayant eu une attitude<br>répréhensible, répétitive ou dangereuse à l’égard d’une autre personne, ou d’une famille<br>lorsque celle-ci ne respecte plus l’école, la direction, ses enseignants et ses élèves, les règles de vie et fonctionnement énoncés dans le présent règlement. Avant qu’une telle décision ne soit prise, le directeur et les enseignants concernés, invitent l’élève et les personnes investies de l’autorité parentale à un entretien sur les faits reprochés. C’est le Pouvoir Organisateur seul qui a le droit de renvoyer un enfant en respectant la procédure prévue dans le Décret.<br></li><li>N’oubliez pas de transmettre ce règlement à toute personne susceptible d’être<br>responsable de votre enfant.</li></ol>
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